PRISE ILLÉGALE D’INTÉRÊT : LES ÉLUS DANS LE COLLIMATEUR

Non, le délit de prise illégale d’intérêt ne nécessite pas d’intention frauduleuse. Oui, le délit de prise illégale d’intérêt peut être un délit sans enrichissement personnel du coupable ni même d’intérêt direct. Oui, des relations de proches, et même … d’amitié, peuvent être constitutive de prise illégale d’intérêt. Mais quelle est cette contrainte, terrifiante pour certains, décidée par le législateur pour renforcer la probité des actes accomplis par les élus ? Décryptage.

MORALISATION DE LA VIE PUBLIQUE
Pas un mois, en métropole, sans qu’un élu ne se fasse épingler. Maires, simples élus, parlementaires, conseillers régionaux, les exemples ne manquent pas. Dernièrement, faisant suite à celle d’autres personnalités, la mise en examen, en Nouvelle-Calédonie, du député de la seconde circonscription, a défrayé la chronique locale. Ce dernier  plaide pourtant, dans l’affaire en cause, ne posséder aucune action, aucun intérêt personnel, ne bénéficier d’aucune rémunération et d’aucun avantage.

Ainsi, le renforcement des mesures visant à garantir la probité de l’action publique, la sensibilisation de la Justice à ce délit, les règlements de compte entre élus, tout cela tend à faire du risque de prise illégale d’intérêt un sujet permanent de vigilance.

Le vote, en 2017, de la loi de moralisation de la vie politique a scellé cet état de vigilance.

QU’EST-CE QUE LA PRISE ILLÉGALE D’INTÉRÊT ?
« C’est le fait, pour une personne investie d’un mandat électif public, de prendre, recevoir ou conserver, directement ou indirectement, un intérêt quelconque dans une entreprise ou dans une opération dont elle a, au moment de l’acte, la charge d’assurer la surveillance, l’administration, la liquidation ou le paiement« . Le délit est sévèrement puni : 5 ans d’emprisonnement et 9 millions CFP d’amende !

SANS ENRICHISSEMENT PERSONNEL NI … INTENTION FRAUDULEUSE
Beaucoup s’imaginent que la prise illégale d’intérêt ne peut être constituée que s’il y a eu enrichissement personnel, ou, à tout le moins, intention frauduleuse. Ils se trompent. Il y a prise illégale d’intérêt … même sans intérêt !

La Cour de Cassation a rappelé que l’infraction était constituée quand bien même les prévenus n’avaient retiré de l’opération prohibée un quelconque profit et quand bien même la collectivité n’avait subi un quelconque préjudice : « le dol général caractérisant l’élément moral du délit résulte de ce que l’acte a été accompli sciemment ». Terrifiant.

LIENS DE PARENTÉ ET MÊME … D’AMITIÉ
Dans l’acte accompli par un élu au titre de son mandat électif public, l’intérêt direct qu’il peut en retirer peut être qualifié de délit. Mais la prise illégale d’intérêt peut également être constituée par un intérêt indirect, auquel cas il est considéré comme personnellement intéressé. Conseil d’Etat ou tribunaux administratifs ont ainsi considéré que les liens de proche parenté (ascendants, descendants ou collatéraux au premier degré) conduisent à considérer l’élu comme personnellement intéressé.

La notion d’intérêt indirect va très loin puisqu’elle peut toucher des liens d’amitié ! En effet, le 5 avril 2018, la Cour de cassation a jugé que le lien d’amitié peut être constitutif de « l’intérêt » nécessaire à la caractérisation du délit de prise illégale d’intérêts. Dans cette affaire, l’élu a été poursuivi pour prise illégale d’intérêt, et son ami, pour recel de ce délit !

LANCEURS D’ALERTE ET SIGNALEMENTS
Non seulement, les dispositions légales ont été renforcées, mais un véritable cadre a été bâti pour les « lanceurs d’alerte » ou les signalements effectués par des tiers.

En particulier, la confidentialité de l’identité des personnes effectuant un signalement est garantie. Il est même prévu que les éléments de nature à identifier le lanceur d’alerte ne peuvent être divulgués, sauf à l’autorité judiciaire, qu’avec le consentement de celui-ci.

PRUDENCE DES ÉLUS ET PROBITÉ
Toutes ces dispositions incitent les élus à renforcer leur vigilance sur les situations présentant, à un moment ou un autre, un risque de délit.

L‘attention des contrôles de légalité, mais également, les signalements effectués par des particuliers ou même des associations comme Anticor (pour anti corruption), la plus connue d’entre elles, constituent des contraintes nouvelles au rôle et à la fonction d’un élu.

Phénomène de société, l’existence des réseaux sociaux ne fait qu’amplifier l’observation des situations supposées ou non irrégulières, ce qui n’exclue malheureusement pas, de prétendus « lancements d’alerte » relevant de la malveillance.

 

ROGER KADDOUR : LES SPORTIFS LUI DOIVENT TANT !

Roger Kaddour aux côtés de Numa Daly

Avec sa modestie permanente, Roger Kaddour s’en défendrait ; pourtant, le sport calédonien et ses sportifs lui doivent tant ! Fondateur avec d’autres des Jeux du Pacifique Sud, après Numa Daly et Pierre Issamatro, Roger Kaddour a déplacé des montagnes pour obtenir l’organisation des Jeux de 1966. Il a du en bouger d’autres pour faire construire des infrastructures qu’on lui doit aujourd’hui. Depuis, sans discontinuer, son action, sa présence sont associées aux Jeux renommés « du Pacifique » en 2005. Pionnier visionnaire.

66 000 HABITANTS
La Nouvelle-Calédonie d’alors est quelque peu différente de celle d’aujourd’hui ! En 1961, elle compte 81 200 habitants, 5 969 voitures de tourisme appartenant à des particuliers, 700 véhicules dans les collectivités, et un manoeuvre, dans la métallurgie, gagne 14 000 FCFP par mois. Le Conseil de gouvernement est dirigé par Michel Kauma.

En brousse, on produit, en ce temps, plus de 1 000 tonnes d’un excellent café !

Le budget du territoire, modeste, est essentiellement alimenté par des taxes indirectes et des recettes douanières. Une part importante des financements provient directement de l’Etat.

IL PARVIENT À CONVAINCRE L’ETAT
Accompagné de Numa Daly et de Marcel Anglès, Roger Kaddour et ses compagnons emportent la décision du comité organisateur des Jeux : après Fidji en 1961, ce sera Nouméa en 1966.

Homme d’affaires entreprenant, Roger Kaddour prend le taureau par les cornes. Il convainc l’Etat et les autorités calédoniennes de doter Nouméa d’infrastructures sportives dignes de ce nom : un stade de foot et d’athlétisme, un vélodrome, une salle omnisports et une piscine olympique. Démesuré, pour l’époque et pour certains !

A Paris, aidé de Jacques Vendroux et de Maurice Herzog, le célèbre alpiniste vainqueur de l’Annapurna et Secrétaire d’Etat à la Jeunesse et aux Sports, il emportera la décision avec une confirmation de Georges Pompidou, devenu Premier ministre.

LES « CORBEAUX » CRITIQUENT SON AMBITION POUR LA NOUVELLE-CALÉDONIE !
Immédiatement, localement, de nombreux « corbeaux » le critiquent. On l’accuse de folie des grandeurs, de gaspilleurs de fonds publics. On le surnomme « Monsieur 250 millions », montant des investissements qu’il fera conduire. Ce sera d’ailleurs la même critique des « corbeaux » 35 ans plus tard, pour les Jeux de 2011 avec la résidence des athlètes destinée ensuite aux étudiants, ou encore la piscine olympique de Dumbéa !

UN VISIONNAIRE
Mais des critiques, Roger Kaddour n’en a cure. Seul lui importe l’intérêt du sport, et le défi, pour la Calédonie, d’organiser les Jeux en 1966.

Grâce à l’Etat, les équipements sont réalisés. Fort heureusement. Et 43 ans après, ils servent encore le sport et ses athlètes. Et avec le recul, les 250 millions, somme importante à l’époque, paraissent dérisoires.

Le stade en construction. On remarque la faible urbanisation autour !

Roger Kaddour, lui, savait qu’un tel investissement s’amortit sur plusieurs générations.

La jeune équipe de tennis aux Jeux

UN PATRIARCHE
Dans le monde des Jeux, Roger Kaddour est infiniment respecté, et sa parole pèse. A travers lui, ce sont la Nouvelle-Calédonie et la France qui rayonnent. Pour les sportifs, il fait figure de patriarche.

A Samoa, le Conseil des Jeux lui a rendu hommage en le nommant « membre à vie » du Conseil des Jeux.

Il faut souligner que le CTOS n’avait pas attendu : depuis plusieurs années, le monde sportif calédonien l’a honoré en donnant à sa « Maison » le nom de Roger Kaddour. Monsieur Kaddour.

CROISSANCE DE 2 À 3% EN 2019, CE FAMEUX RAPPORT « SYNDEX » …

Les écrits restent. Ainsi, avec quelques mois de recul, les résultats de l’exécution de l’exercice 2019 du budget de la Nouvelle-Calédonie prennent tout leur relief à la lumière du rapport sur les « orientations budgétaires » 2019 à 2021. Un rapport tablant sur une croissance 2 fois supérieure à celle de la métropole. De quoi faire blêmir Bercy ! Rappel.

DES PRÉVISIONS TRÈS OPTIMISTES DE SYNDEX
Toutes les prévisions budgétaires pour 2019, et notamment, bien sûr, les recettes, ont été basées un rapport produit par un cabinet de plus en plus connu sur le territoire : Syndex. Ce cabinet a accompagné plusieurs réflexions économiques, notamment celle commandé par l’Usoenc sur le nickel en 2015 …

Cette fois, c’est à dire en 2018, c’est le Conseil … du Dialogue Social, qui commande à Syndex un rapport sur « la conjoncture générale de la Nouvelle-Calédonie ». Le Conseil du Dialogue étant financé par les contribuables calédoniens, le gouvernement se saisit de ce document en octobre dernier, et en particulier, relève les prévisions de croissance.

LE COMITÉ D’EXPERT LOCAUX « AMÉDÉE » PLUS RÉSERVÉ
Rien à voir avec les prévisions du Comité Amédée, constitué par des responsables publics et privés locaux de l’économie calédonienne, plutôt pessimiste sur les perspectives 2019 avec … 0,2% de croissance. Le rapport Syndex, lui, table sur une croissance de 2018 et 2019 « qui devrait s’établir respectivement à +2% et +3%« , note le rapport du gouvernement calédonien. Un optimisme remarquable.

A titre de comparaison, la métropole a poussé un cocorico avec une croissance de 1,7% du PIB en 2018. C’est dire qu’avec 3%, la Calédonie faisait figure d’exemple …

DES INSCRIPTIONS BUDGÉTAIRES EN CONSÉQUENCE
Les conséquences de cette prévision ont été, évidemment, les inscriptions budgétaires.

Certes, les recettes fiscales 2018 semblaient baissaient. Mais le rapport a expliqué :  » L’exercice de comparaison de la croissance de la valeur ajoutée à celle des recettes fiscales conforte l’idée selon laquelle la baisse des recettes fiscales trouve davantage son explication dans l’évolution de la politique fiscale que dans le ralentissement de la croissance économique du pays ».

4,3% DE HAUSSE DU BUDGET DE RÉPARTITION
Pourtant, grâce à la croissance annoncé par Syndex,  » En 2019, les effets de l’impact des mesures fiscales sur le rendement des principaux impôts se poursuivent, mais les estimations d’évolution de l’assiette du budget de répartition tablent sur une croissance de + 4,3% ». Pas moins. De quoi inscrire des recettes … et des dépenses.

Ainsi, prévoit le rapport gouvernemental :

« Cette hausse de +4,3% du budget de répartition se traduit, pour la collectivité Nouvelle-

Calédonie, par une hausse de +7,3% de ses recettes fiscales, grâce à une diminution de l’effet cliquet (la NC comblerait un peu moins la perte de recettes des communes depuis 2016).

Sur la base de ces prévisions de recettes:

– les provinces percevraient une dotation en hausse de +4,3% par rapport au BP 2018 ;*

– la dotation de fonctionnement des communes resterait stable, le mécanisme de l’effet cliquet étant toujours de mise (le niveau de l’assiette fiscale 2019 serait toujours inférieur au niveau de 2016, année de référence pour le calcul de l’effet cliquet) ;

– en revanche, l’enveloppe du FIP équipement au profit des communes serait en hausse de +4,3%, autorisant le financement de 36 MF de projets supplémentaires.« 

Et pour illustrer cet optimisme, les prévisions avaient été inscrites dans un beau tableau :

14 JUILLET : LA FIERTÉ MOLLE D’ÊTRE FRANÇAIS

Un bon point pour la ville Nouméa, avec la fontaine Céleste magnifiquement parée de bleu-blanc-rouge, comme la façade de l’Hôtel de Ville. Côté militaire, bien sûr, rien à redire. Ces hommes et ces femmes, capables de porter l’idéal français de liberté sur des théâtres d’opérations extérieures, célèbrent chaque jour l’esprit de la Nation. Le défilé de la baie de la Moselle était parfait.

Mais si les communes calédoniennes ont, pour la plupart, rappelé la Révolution par la retraite aux flambeaux et célébré la fête nationale, en revanche, pour l’immense majorité de la population attachée à la France, c’était un jour comme les autres. Rien à voir avec les pavoisements chez nos voisins australiens et néo-zélandais en une telle circonstance. C’est probablement une des explications pour les trop nombreuses abstentions au referendum du 4 novembre dernier …

LE DRAPEAU DU FLNKS est lui, arboré de manière permanente, sur les tee-shirts, les voitures, les jardins. Et même devant la délégation des Cagous à Apia, « erreur » des organisateurs samoans.

L’apogée avait été atteinte lors du récent scrutin d’autodétermination : l’emblème du FLNKS omniprésent sur toute la Calédonie. Et l’absence consternante du drapeau tricolore.

LA RÉPUBLIQUE ET LES DROITS DE L’HOMME
Ce drapeau tricolore, pourtant, est connu par la planète entière, pour la révolution qu’il symbolise, et l’historique déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen qui a éclairé le monde. Le reste fait partie de l’Histoire, et de notre Histoire.

De quoi en être fier. Au moins une fois l’an, pour la fête de la Nation qui est la nôtre.

HILTON DE LIFOU : C’EST PARTI

Le magnifique projet Wadra Bay Resort, à Lifou, comprend vingt bungalows sur la lagune, trois en forêt, 22 chambres et cinq villas. Dans ce complexe quatre étoiles, on trouvera aussi bar, lounge, spa, des restaurants ou encore une lagune intérieure, ainsi qu’une piscine/aquarium abritée par le récif.

Les travaux ont démarré. Ils devraient durer 2 ans, dont une dizaine de mois pour le gros oeuvre.

Cet investissement, porté par la province des Iles, a obtenu l’accord de défiscalisation métropolitaine en fin d’année dernière.

LARA GRANGEON : UNE CALÉDONIENNE AUX JO DE TOKYO

Le 10km en eau libre au Mondial de natation

Aux championnats du monde de natation, en Corée du Sud, dans le 10km en eau libre, Lara Grangeon rate la troisième marche du podium pour … un dixième de seconde !

La nageuse calédonienne a néanmoins réalisé une belle performance, et a devancé la championne du monde en titre, la Française Aurélie Muller (11e).

« À 300 m de l’arrivée, je sens qu’on est encore plus de dix », a déclaré Lara à l’Equipe. « Je me suis dit que je n’avais pas fait tout ça pour rien, je me suis bien battue et je réalise une belle touche ». Elle a pu compter, dans ce finish, sur ses qualités de sprinteuse développées en bassin.

Mais si le podium lui a échappé, Lara Grangeon enregistre l’immense satisfaction d’obtenir son ticket pour les Jeux Olympiques de Tokyo. Bonne chance Lara.

TOURISME : LES TOURISTES WALLISIENS PLUS NOMBREUX QUE LES NÉO-ZÉLANDAIS

Surprenant pour les professionnels du tourisme, le marché wallisien et futunien dépasse, dans les statistiques touristiques, le marché néo-zélandais

Selon les statistiques de l’Itsee, en dépit d’un léger recul, le marché touristique wallisien tient ses promesses.

En effet, lors des trois premiers mois de l’année, le nombre de touristes en provenance de Wallis et Futuna se monte à 1636, un chiffre supérieur aux 1138 Néo-Zélandais qui sont venus sur le territoire. Ces chiffres corroborent, dès l’abord, ce que les observateurs avisés subodoraient : le marché wallisien est devenu plus important que le marché néo-zélandais.

Toujours pour le premier trimestre 2019, les touristes en provenance de Vanuatu (820), de Polynésie française (631) et de Wallis et Futuna (1636), soit au total 3 087 touristes, sont légèrement moins nombreux qu’en 2018 où ils étaient 3291.

A noter le caractère particulièrement productif de ces 3 marchés qui ne nécessitent aucune dépense promotionnelle.

Consacrer une étude de dépenses effectuées par ces marchés sur le territoire serait aujourd’hui pertinent. Nul doute, en tout cas, que la baisse enregistrée depuis janvier des marchés wallisiens, vanuatais et polynésiens suscite quelques inquiétudes du côté des hôteliers et des acteurs du tourisme …

J.K.

LE MEILLEUR CROISSANT DE NOUMEA EST DANS CETTE PETITE BOULANGERIE !

Elle ne paie pas de mine. La boulangerie/pâtisserie est presque cachée à Val Plaisance, rue Gabriel Laroque, à côté d’un modeste supermarché. Pourtant, les croissants de « Pains et Délices » sont probablement les meilleurs de la capitale !

Croustillants dehors, moelleux dedans, ils sont effectivement un véritable délice.

Les pains au chocolat valent aussi le déplacement. Mais pour trouver ces petits trésors, il vaut mieux de pas arriver trop tard. Les clients, désormais au courant, passent tôt faire emplette de viennoiseries …

David Baudel, auteur des croissants, « pains et délices »

 

ADIEU MONSIEUR RODRIGUEZ : L’ANCIEN DIRECTEUR DE BLAISE PASCAL EST DÉCÉDÉ – Pluie de médailles pour les Calédoniens à Apia – Festival des Iles Australes au Mont Dore – La démolition de l’Hotel du Pacifique a commencé

DÉCÈS DE VINCENT RODRIGUEZ – Il aura marqué plusieurs générations de jeunes Calédoniens, avec son accent chantant, sa forte personnalité, et ce désir de l’enseignant authentique qui sait que le travail et la discipline sont la base de la réussite.

C’est surtout en sa qualité de directeur du Lycée Blaise Pascal que Vincent Rodriguez a donné sa pleine mesure. Sous son impulsion, le Lycée catholique s’est taillé une solide réputation. De réussite, d’abord, avec une moyenne de succès au Bac en permanence dans les sommets. Pour s’inscrire à « Blaise », il faut d’abord s’inscrire dans la file d’attente. De discipline, ensuite. Pas de cars de police nécessaires aux sorties, guère de raison d’y effectuer des contrôles anti-drogue surprise. Un établissement « clean ».

Bien des élèves doivent à la rigueur, mais également à la générosité et au sens de la justice de Vincent Rodriguez, leur réussite scolaire, et aussi, leur réussite tout court dans la vie. Ils seront probablement nombreux à l’accompagner, avec ses parents et ses amis, à sa dernière demeure terrestre.

MÉDAILLES POUR LES CAGOUS À APIA dans l’ensemble des disciplines. La Vaa’a a frappé les esprits avec l’or en V12 et en V6, mais les autres sportifs, en natation ou en squah, par exemple, effectuent une véritable moisson. 50 médailles, pour l’instant, dont 21 en or, 17 d’argent et 12 de bronze. Tahiti est second avec 10 médailles d’or, 8 d’argent et 6 de bronze.

FESTIVAL DES ILES AUSTRALES, au Centre Culturel de Boulari. 65 artistes polynésiens ont été conviés au village artistique et artisanal.

LE GRAND HOTEL DU PACIFIQUE VA REVIVRE pour la plus grande joie des amoureux du passé de Nouméa. Les travaux de démolition ont débuté, et se solderont par la reconstruction à l’identique du célèbre établissement.

LAURENT PRÉVOST NOUVEAU HAUT COMMISSAIRE – Il va gérer localement la fin des Accords au nom de l’Etat

C’est un préfet ayant une expérience de l’Outre mer aussi bien dans les cabinets ministériels que sur le terrain que le Conseil des Ministres vient de nommer en Nouvelle-Calédonie.

Cet ancien élève de l’Ena (Promotion Gambetta), licencié en droit, et ancien élève de Sciences Po Paris, avait été conseiller pour l’Outre Mer au cabinet de Michèle Alliot-Marie lorsque celle-ci était ministre de l’Intérieur.

DES FONCTIONS AU MINISTÈRE DE L’OUTRE MER
Laurent Prévost a ensuite occupé la fonction de directeur de cabinet adjoint alors que Christian Estrosi était en charge de l’Outre-mer. Rappelons que Christian Estrosi avait chargé son « dircab », Yves Dassonville, de remettre la Calédonie sur les rails républicains en le faisant nommer Haut-Commissaire.

Laurent Prévost fut ensuite le directeur de cabinet d’Yves Jégo, ministre de l’Outre Mer, avant d’être nomme préfet de la Martinique.

LA MARTINIQUE ET LA SÉCURITÉ CIVILE
Le nouveau Haut Commissaire, sans être rompu aux problèmes de la Nouvelle-Calédonie, possède une expérience ultra-marine, notamment des conflits sociaux et des relations avec les indépendantistes antillais.

Il a été également Directeur général de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises.

GÉRER LA FIN DES ACCORDS CALÉDONIENS
Dans cette période délicate de fonctionnement des institutions calédoniennes vers la fin de l’Accord de Nouméa, et donc du statut actuel, la personnalité du nouveau Haut Commissaire et de sa future équipe de collaborateurs sera cruciale.

Il aura ainsi à gérer localement la tentative de sortie de la crise économique et sociale, ainsi que les épineux problèmes de l’obsolescence de la loi organique de 1999 modifiée, parmi lesquels la fin du gel du corps électoral provincial.

THIERRY LATASTE CONNAISSEUR DE LA CALÉDONIE
Dans cette période particulière, les « experts » de la Nouvelle-Calédonie ne sont plus légion, aussi bien dans le milieu préfectoral que le milieu parlementaire.

Avec Jean-François Merle, ancien directeur de cabinet de Michel Rocard, et Alain Christnacht, Thierry Lataste demeure l’un des rares préfets à connaître le territoire depuis les Accords de Matignon. Il ne serait pas surprenant qu’il soit appelé à jouer un rôle particulier dans la fin du processus de « sortie » des Accords.

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